Conseil Municipal

Conseil Municipal
Prochain conseil : pas de date planifiée à ce jour. Il se déroulera à la salle du conseil municipal de la mairie

Retrouvez tous les comptes-rendus et procès verbaux dans la rubrique "vie municipale"
 

 

 

ORDRE DU JOUR du 19 octobre 2021 :

Délibérations :

 

Délibération Modificative (DM) sur le budget en vue de l’acquisition d’un immeuble

 
 

ORDRE DU JOUR du 16 septembre 2021 :

 
 
 
 

Délibérations :

 

1°) Travaux SYDEC éclairage Parc Cel le Gaucher : adoption des travaux et du plan de financement : Maison de la chasse et atelier municipal

2°) Demande complémentaire  DETR 2021

3°) Demande de fonds de concours année 2021 à la CCPG

4°) Demande DSIL 2021 – travaux supplémentaires cantine scolaire

5°) Adoption du règlement d’utilisation de la salle Régenton

6°) Délibération de motion de soutien aux chasseurs

Question et informations diverses
 

ORDRE DU JOUR du 30 aout 2021 :

 
 
 

1°) Affectation FEC 2021

2°) Fixation du tarif de la location des arènes

3°) Fixation du tarif de la location de la salle Régenton

4°) Fixation du tarif de la garderie

5°) Fixation du tarif de la cantine

 

 
 

ORDRE DU JOUR du 5 juillet 2021 :

1°) Approbation des procès-verbaux des séances du 17 juillet 2020, du 14 décembre 2020 et du 1er juin 2021.

 

 

-       Personnel communal :

 

2°) Convention avec le CDG40 pour la mise à disposition d’un travailleur social du service social du CDG 40 – Année 2021-2024

3°) Convention d’adhésion au service de la médecine préventive du CDG40

 

 

4°) Résiliation de l’affiliation CRCESU

 

           Questions et Informations diverses 

 

-       Tampon de la carte d’électeur

-       Inauguration City Stade

-       Distribution de la gazette/ Des flyers CCPG et du bulletin de la CCPG.

-       Organigramme des clés de la commune de Bascons.

-       Réunion des présidents d’association

-       Marché des producteurs

-       …..

 

ORDRE DU JOUR du 1 juin 2021 :

Délibérations :

 

1°) Approbation du procès-verbal de la séance du 13 avril 2021.

 

-      Accueil périscolaire :

2°) Approbation des horaires d’ouverture

3°) Modification des statuts sur la petite enfance de la CCPG : suppression des TAP

4°) Convention de service commun d’instruction des actes liés à l’application du droit des sols

5°) Avis sur le pacte de gouvernance – Communauté de Communes du Pays Grenadois

 

-      Personnel communal :

6°) Convention avec le CDG40 pour l’élaboration du document unique d’évaluation des risques professionnels et son suivi.

7°) Convention pôles retraites et protection sociale avec le CDG40

8°) Lignes directives de gestion

9°) Convention groupement de commandes de formation avec le CDG40

 

-      SYDEC :

10°) Renouvellement des marchés d’achats groupés d’Energies SYDEC

11°) Motion de soutien au SYDEC contre le projet HERCULE

 

 

 

Questions diverses 

  

ORDRE DU JOUR du 13 avril 2021 :

Délibérations :

 
  

1°)  Approbation du procès-verbal de la séance du 23 février 2021 et du 29 mars 2021.

 

2°) Vote des taux des taxes communales (taxes foncières) année 2021.

 

3°) Présentation et vote du Budget Primitif 2021.

 
 

 
 

ORDRE DU JOUR du 29 mars 2021 :

Délibérations :

 

1°)  Approbation du procès-verbal de la séance du 23 février 2021.

 

2°) Communauté de Communes du Pays Grenadois :

¤ délibération 1 : modification des statuts de la CCPG- approbation de la restitution de la compétence facultative Centre d’Interprétation de la Course Landaise

¤ délibération 2 : modification des statuts de la Communauté de Communes

 

3°) Annulation de la délibération du 23 février 2021 et modification des points 2-14-15-20-21-24 et 25 de la délibération en date du 7 juillet 2020 portant  délégations d’attributions au Maire et à son suppléant par le Conseil Municipal.

 

4°) Vote du compte de gestion année 2020

 

5°) Présentation et vote du compte administratif année 2020

 

6°) Affectation du résultat année 2020

 

7°) Demande de subvention de l’association « la Maison Bleue »

 

 

Questions diverses
 

 

 

 
 

ORDRE DU JOUR du 23 février 2021 :

Délibérations :

1°) Approbation des procès-verbaux des séances du 2 novembre et 14 décembre 2020.

2°) Demandes de DETR année 2021, de Fonds de concours complémentaire auprès de la CCPG et approbation du plan de financement pour la création des ateliers municipaux et aménagement thermique du local de la chasse.

3°) Demandes de DETR année 2021, de subvention auprès de la CAF des Landes et approbation du plan de financement pour la création d’un City Stade, parc Cel le Gaucher.

4°) Modification des horaires de fonctionnement de l’éclairage public.

5°) Modification des statuts de Communauté de Communes du Pays Grenadois.

6°) Rythmes scolaires : organisation du temps scolaire.

7°) Paiement en ligne des factures communales : adhésion au service PAYFIP et signature d’une convention.

8°) CIAS du Pays Grenadois - Téléalarme : participation financière de la Commune.

9°) Classement dans la voirie communale des rues : rue Bernard de Béon, rue du Docteur Dupouy et rue du Docteur Lataste pour demande de transfert à la Communauté de Communes du Pays Grenadois.

10°) Modification du point 24 de la délibération en date du 7 juillet 2020 portant délégations d’attributions au Maire et à son suppléant par le Conseil Municipal.

Questions diverses :

SYDEC : le candélabre endommagé par un véhicule aux Allées de Bartenheim a été remplacé suite au devis du SYDEC d’un montant estimatif de 2 219 € TTC dont le montant restant à charge pour la Commune est de 888 €. Le propriétaire du véhicule ne s’est pas fait connaître mais a pu être identifié. A suivre pour le remboursement des frais occasionnés.  FREE MOBILE : informe du projet de déploiement de son réseau par l’implantation sur le pylône existant «lieu-dit Cauna ».

FIBRE OPTIQUE : Un courrier a été envoyé aux propriétaires dont leurs parcelles logent les voies communales et notamment où est implanté le réseau téléphonique afin qu’ils procèdent à l’élagage des branches des plantations qui rendent les opérations de maintenance du réseau difficiles.

 
 

 

 

ORDRE DU JOUR du 14 décembre 2020  

Délibérations :

1°)  Approbation de compte rendu de la séance du 2 novembre 2020.

2°)  Présentation et vote de la Décision Modificative n°1 de l’année 2020.

3°)  Signature convention avec la CCPG – Atelier Multiservices  Informatique.

4°) Signature convention avec le CDG 40 : Groupement de commandes - gestion  technique des ERP.

5°)  Signature convention avec la CCPG : gestion des bornes d’incendie.

6°)  Validation de l’emplacement du local de la chasse et du local de stockage technique.

 

Questions et informations diverses

    

 

ORDRE DU JOUR du 2 novembre 2020 :

Délibérations :

 1°) Approbation de compte rendu de la séance du 14 septembre 2020.

 2°) Demande de subvention au titre du fonds de concours de la CCPG :

-      Aménagement d’un CITY PARK

 3°) Vote des subventions attribuées aux associations pour l’année 2020.

 4°) Régie de recettes manifestations et vente de livres: Fixation des tarifs de la Régie.

5°) Location de la salle à l’étage de la cantine : fixation du tarif à la journée.

6°) Mise à jour du tableau des effectifs.

7°) Taux de la taxe d’aménagement pour l’année 2021.

- Questions et informations diverses

    

 

ORDRE DU JOUR du 14 septembre 2020 :

 

Délibérations :

1°) Approbation des procès verbaux des séances du 31 juillet et du 24 aout 2020

2°) Annulation de la délibération en date du 31 juillet 2020 portant sur le Renouvellement de la commission de contrôle des listes électorales : désignation d’un délégué et d’un suppléant.

3°) Renouvellement de la commission de contrôle des listes électorales : désignation d’un délégué et d’un suppléant.

4°) Dotation de soutien à l'investissement local - remplacement du système de chauffage à la cantine scolaire - approbation du projet et du plan de financement.

 
 

 

ORDRE DU JOUR du 24 aout 2020 :

 

Délibérations :

1°) Approbation du compte rendu de la séance du 17 juillet 2020.

2°) Renouvellement de la commission de contrôle des listes électorales : désignation d’un délégué et d’un suppléant.

3°) Décision portant sur le nombre des représentants de la commission d’évaluation des charges transférées(CLECT) à la C.C.P.G.

4°) Révision des tarifs périscolaires : cantine et garderie année 2020/2021.

5°) Aménagement Centre bourg : plan de financement éclairage public.

- Questions et informations diverses

  

 
 

ORDRE DU JOUR du vendredi 31 juillet :

Délibérations :

 1°) Dissolution du Centre Communal d’Action Sociale de BASCONS

 2°) Affectation du Fonds d’Equipement des Communes Année 2020

 3°) Présentation et vote du budget primitif 2020

 4°) Désignation des délégués CNAS (élu et agent)

 5°) Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs

 6°) Occupation gratuite des salles pour les Associations communales

 7°) Désignation des délégués à la Commission d’Appel d’offres

-       Questions et informations diverses