Conseil Municipal

Conseil Municipal
Prochain conseil : 23 septembre 2024. Il se déroulera à la salle du conseil municipal de la mairie

Retrouvez tous les comptes-rendus et procès verbaux dans la rubrique "vie municipale"
 

 

Prochain conseil le : lundi 23 septembre 2024, à 20h00

 
 

Ordre du jour prochainement communiqué

ORDRE DU JOUR

A.    Finances – Affaires générales – Travaux structurants

-        A1 Décision modificative concernant les illuminations de Noël 2023 en 2152.

-        A2 Décision modificative pour les travaux de la cantine

-        A3 Délibération du Plan de financement salle des associations pour l’appel à Projet de la CARSAT.

B.     Culture – Animation locale – Vie associative

C.    Personnel communal – Solidarité – Projets intergénérationnels – relations avec les administrés

D.     Sport – Éducation – Jeunesse

E.     Aménagements Urbains – Entretien des bâtiments – Espaces verts

-      E1 Classement des chemins à retranscrire

F.     Voirie – Chemins ruraux – Forêts – Concessionnaires – Développement durable

 

 

Informations diverses

A.    Finances – Affaires générales – Travaux structurants

-       Etat d’avancement LATASTE

-       Procès-Verbaux des conseils municipaux.

B.     Culture – Animation locale – Vie associative

-       Manifestation 11 novembre 2024, Cérémonie, Présentation des portraits des 37 morts pour la France du souvenir Français et repas des ainés.

-       Vide Grenier du 27 Octobre

C.    Personnel communal – Solidarité – Projets intergénérationnels – relations avec les administrés

-       Recrutement de Mme CHIVOT Salomé en remplacement de Mme DUPRAT Andrea     

-       Service civique à partir d’octobre : une personne pour l’aménagement et le développement de l’accueil touristique de la chapelle de la course landaise, la deuxième personne pour l’aménagement et de l’accueil touristique de l’avifaune/flore. Désignation de deux tuteurs par personne.

 

-       Pose d’une option de réservation sur le bâtiment communal dit « le Quillet » pour la mise en place de l’épicerie participative par l’Épi Pomme D’Adour

-      Mise en ouvre d’une politique de sauvegarde et de mise en valeur des tombes familiales des Morts pour la France, avec Le Souvenir Français.

 

D.     Sport – Éducation – Jeunesse

E.     Aménagements Urbains – Entretien des bâtiments – Espaces verts

-Présentation du tri hors foyer et projet cimetières

F.     Voirie – Chemins ruraux – Forêts – Concessionnaires – Développement durable

-      Point sur l’avancement des composteurs collectifs

-      Point sur les travaux de la voirie communautaire

-      Point Fibre

 
 

ORDRE DU JOUR du 8 juillet
 

A.    Finances – Affaires générales – Travaux structurants

-        A1 Délibération portant sur les zones d’accélération des énergies renouvelables suite à la concertation publique sur Bascons du 2 au 16 avril 2024.

-        A2 Délibération pour le fond d’équipement des communes

-        A3 Délibération pour le Fond de Concours de la Communauté des Communes du Pays Grenadois

B.     Culture – Animation locale – Vie associative

C.    Personnel communal – Solidarité – Projets intergénérationnels – relations avec les administrés

-        C1 Délibération d’adhésion au service « Plan communal de sauvegarde » relative au schéma départemental défibrillateurs

D.     Sport – Éducation – Jeunesse

-        D1 Délibération pourtant fixation du tarif de la cantine scolaire

E.     Aménagements Urbains – Entretien des bâtiments – Espaces verts

F.     Voirie – Chemins ruraux – Forêts – Concessionnaires – Développement durable

-        F1 Délibération pour l’achat des parcelles H0442 et H0444 – chemin rural

 

Informations diverses

A.    Finances – Affaires générales – Travaux structurants

-  Photocopies supplémentaires pour les associations et les particuliers.

B.     Culture – Animation locale – Vie associative

C.    Personnel communal – Solidarité – Projets intergénérationnels – relations avec les administrés

- Information sur le départ de personnel (Andréa DUPRAT)

- Aide à l’inventaire du musée de la course landaise (Enzo CUZACQ)

- Service civique à partir d’octobre : une personne pour l’aménagement et le développement de l’accueil touristique de la chapelle de la course landaise, la deuxième personne pour l’aménagement et de l’accueil touristique de l’avifaune/flore

D.     Sport – Éducation – Jeunesse

-      Départ de la maîtresse Madame CROS Marie de l’école de Bascons et arrivée de Madame RECHER Alice

E.     Aménagements Urbains – Entretien des bâtiments – Espaces verts

F.     Voirie – Chemins ruraux – Forêts – Concessionnaires – Développement durable

 
 

 
 

 
 

ORDRE DU JOUR du 3 juin
 

  1. A.    Finances – Affaires générales – Travaux structurants

-        Délibération portant sur les zones d’accélération des énergies renouvelables suite à la concertation publique sur Bascons du 2 au 16 avril 2024.

-        Délibération portant sur la vente du véhicule RENAULT B80

  1. B.     Culture – Animation locale – Vie associative

-        Délibération portant sur les demandes de subventions aux associations suite à la réunion de la commission du 30 avril 2024.

  1. C.    Personnel communal – Solidarité – Projets intergénérationnels – relations avec les administrés

-Délibération portant sur la participation financière de la commune pour le remboursement des frais de téléalarme aux bénéficiaires.

  1. D.     Sport – Éducation – Jeunesse
  1. E.     Aménagements Urbains – Entretien des bâtiments – Espaces verts
  1. F.     Voirie – Chemins ruraux – Forêts – Concessionnaires – Développement durable

Informations diverses

  1. A.    Finances – Affaires générales – Travaux structurants

-        Compte-rendu de la réunion de la commission des listes électorales par M Jean Luc Tachon

-        Présentation de l’Organisation des élections de Dimanche 9 Juin par Mme Emmanuelle LABAT

-        Travaux structurants points d’avancement par M le Maire

  • Ateliers communaux et salle associative
  • Chapelle notre dame de la course Landaise
  • Maison LATASTE
  • Salle des associations

-        Programmation de l’inventaire de la collection du Musée.

-        Courrier de la Fédération Française de la course Landaise

-        Cimetière : Présentation des offres et compte rendu par Emmanuelle LABAT

  1. B.     Culture – Animation locale – Vie associative

-        Manifestations futures (les 50 ans de l’association du TIM, Fêtes de l’école, Fêtes du Quartier Bostens, Jumelage Bartenheim-Bascons, Fêtes patronales du 15 Aout, concert organisé par la CCPG dans les arènes de Bascons)

-        La réunion des présidents d’association

  1. C.    Personnel communal – Solidarité – Projets intergénérationnels – relations avec les administrés

-        Information sur le Personnel Départ/arrivé et changement de mission

-        État d’avancement sur la mise à jour de la numérisation des informations du cimetière

  1. D.     Sport – Éducation – Jeunesse

-        Consultation en cours sur la « FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LA CANTINE SCOLAIRE DE BASCONS » : réunion des 2 commissions pour analyses planifiée le 10 juin

  1. E.     Aménagements Urbains – Entretien des bâtiments – Espaces verts

-        Information sur la tonte résonnée, Broyeur d’accotement par Didier Tachon et épareuse par Yoann Barère

-        Information sur le cimetière travaux réalisés autour du colombarium

-        Information achat du camion et mise en vente des différents équipements Camion, Balayeuse roto brosse, broyeur d’accotement.

-        Information de mise en service de la pompe du lavoir avec mise en place de l’arrosage des fleurs du lavoir sur l’eau non-potable

  1. F.     Voirie – Chemins ruraux – Forêts – Concessionnaires – Développement durable

-        Installation d’un nouveau poteau incendie au quartier Bostens (payé par la commune)

-        Information des travaux de passage de réseaux d’adduction d’eau non potable au cimetière avec mise en place de deux robinets. Fin des travaux de raccordement ?

-        Présentation des voiries qui vont être refaites par la CCPG

-        Présentation des fossés qui vont être curés par la CCPG

-        Information que les ponts des voiries vont être inspectés courant de l’année par un cabinet d’étude pour faire un diagnostic de l’état.

-        Information de mise en service de la Borne de recharge pour véhicules électrique

-        Présentation de l’inventaire des chemins communaux et proposition de nomination des nouvelles impasses. (Délibération à venir après enquête public avec transfert du domaine privé de la commune vers le domaine public)

 
 

ORDRE DU JOUR du 13 avril
 

A.    Finances – Affaires générales – Travaux structurants

  • Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus (sans vote)
  • Délibération portant M57-Application de la fongibilité des crédits
  • Délibération portant approbation du Compte De Gestion 2023 du Budget Annexe Lotissement Sarrempin
  • Délibération portant approbation du Compte De Gestion 2023 du Budget Principal Commune Bascons
  • Délibération portant approbation du Compte Administratif 2023 Budget Annexe Lotissement Sarrempin
  • Délibération portant approbation du Compte Administratif 2023 Budget Principal Commune Bascons
  • Délibération portant affectation du résultat de 2023
  • Délibération portant Vote Budget Primitif (BP) 2024 – Annexe Lotissement Sarrempin
  • Délibération portant Vote Budget Primitif (BP) 2024 - Commune Bascons
  • Délibération portant Projet d’intégration du bassin du Louts au schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du bassin amont de l’Adour

B.     Culture – Animation locale – Vie associative

C.    Personnel communal – Solidarité – Projets intergénérationnels – relations avec les administrés

D.     Sport – Éducation – Jeunesse

E.     Aménagements Urbains – Entretien des bâtiments – Espaces verts

F.     Voirie – Chemins ruraux – Forêts – Concessionnaires – Développement durable

 

Informations diverses

 

-       Règlement du cimetière et travaux dans le cimetière

-       SYDEC Renouvellement Adhésion compétence Maîtrise de la demande en énergie

-       Renouvellement de Jumelage Bartenheim Bascons
 

ORDRE DU JOUR du 25 mars
 

  1. A.    Finances – Affaires générales – Travaux structurants
  • Retrait de la délibération N° 2023-30 du Conseil Municipal du 16 octobre 2023 portant sur la modification du tarif de la location des arènes
  • Délibération portant sur les tarifs de la location des arènes
  • Retrait de la délibération N° 2023-31 du Conseil Municipal du 16-10-2023 portant sur la modification du tarif de la location de la salle des associations
  • Délibération portant sur les tarifs de la location de la salle des associations
  • Retrait de la délibération N° 2021 du Conseil Municipal du 30-08-2021 portant sur la modification du tarif de la location de la salle des fêtes Régenton
  • Délibération portant sur les tarifs de la location de la salle des fêtes Régenton
  • Retrait de la délibération N° 2022-02 du Conseil Municipal du 15 février 2022 portant sur la modification du tarif de la location de la salle au-dessus de la cantine
  • Délibération portant sur le tarif de la location de la salle étage cantine
  • Délibération portant Taux de fiscalité 2024
  • Délibération portant approbation du Compte De Gestion 2023 du Budget Principal Commune Bascons
  • Délibération portant approbation du Compte Administratif 2023 Budget Annexe Lotissement SARREMPIN
  • Délibération portant affectation du résultat de 2023
  • Délibération portant sur le Projet d’aménagement de l’ancien estanquet et de l’ancienne boucherie en immeuble habitation et création de commerce de proximité- assujettissement à la TVA
  1. B.     Culture – Animation locale – Vie associative
  2. C.    Personnel communal – Solidarité – Projets intergénérationnels – relations avec les administrés
  3. D.     Sport – Éducation – Jeunesse
  4. E.     Aménagements Urbains – Entretien des bâtiments – Espaces verts
  5. F.     Voirie – Chemins ruraux – Forêts – Concessionnaires – Développement durable

 
 

ORDRE DU JOUR du 12 février
 

A.    Finances – Affaires générales – Travaux structurants

  • Délibération portant sur le retrait de la délibération 2023-37 du Conseil Municipal du 11 décembre 2023
  • Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
  • Modification de la délibération N° 2023-30 portant sur la modification du tarif de la location des arènes
  • Modification de la délibération N° 2023-31 portant sur la modification du tarif de la location de la salle des associations
  • Modification de la délibération N° 2022-3 Délibération portant sur les tarifs de la location de la salle des fêtes de Bostens
  • Délibération portant modification des statuts CCPG - ajout de la compétence sante
  • Délibération portant du tarif de location et de caution de la salle de réunion au-dessus de la cantine
  • Délibération portant transfert de compétence au SYDEC en matière de la maîtrise de la demande en énergie 2024

B.     Culture – Animation locale – Vie associative

C.    Personnel communal – Solidarité – Projets intergénérationnels – relations avec les administrés

D.     Sport – Éducation – Jeunesse

E.     Aménagements Urbains – Entretien des bâtiments – Espaces verts

F.     Voirie – Chemins ruraux – Forêts – Concessionnaires – Développement durable

ORDRE DU JOUR du 29 janvier

  1. A.      Finances – Affaires générales – Travaux structurants
  • Demande de DETR année 2024 - Approbation du plan de financement pour la rénovation énergétique de la salle des associations.
  • Demande de FOND VERT année 2024 - Approbation du plan de financement pour la rénovation énergétique de la salle des associations.
  • Demande de DETR année 2024 - Approbation du plan de financement pour la rénovation des trois logements de la Maison LATASTE
  • Demande de Fond de concours 2024 pour la rénovation des trois logements de la Maison LATASTE
  1. B.      Culture – Animation locale – Vie associative
  2. C.      Personnel communal – Solidarité – Projets intergénérationnels – relations avec les administrés
  • Délibération donnant mandat au CDG40 pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la consultation ayant pour objet de conclure une convention de participation dans le domaine de la prévoyance
  1. D.      Sport – Éducation – Jeunesse
  2. E.      Aménagements Urbains – Entretien des bâtiments – Espaces verts
  3. F.       Voirie – Chemins ruraux – Forêts – Concessionnaires – Développement durable

 
 

 
 

ORDRE DU JOUR du 11 décembre 2023 à 19h00
 

 
 

 
 

  1. A.    Finances – Affaires générales – Travaux structurants

n  Présentation des panneaux des anciens combattants

n  Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement

n  Délibération portant sur la validation d’un AMO pour le projet de lancement de l’opération restructuration de l’Estanquet et la Boucherie

  1. B.     Culture – Animation locale – Vie associative

 

  1. C.    Personnel communal – Solidarité – Projets intergénérationnels – relations avec les administrés

n  Délibération portant sur la modification du RIFSEEP (IFSE et CIA) par catégorie hiérarchique (annule et remplace la délibération du 17 juillet 2023)

 

  1. D.     Sport – Éducation – Jeunesse

 

  1. E.     Aménagements Urbains – Entretien des bâtiments – Espaces verts

n  Délibération portant sur la modification du Tarif des concessions des cimetières de Bascons

  1. F.     Voirie – Chemins ruraux – Forêts – Concessionnaires – Développement durable

 
 

 
 

ORDRE DU JOUR du 16 octobre 2023 à 20h30

 
 

-A.    Finances – Affaires générales – Travaux structurants

n  2023- -29 DELIBERATION REFACTURATION DES FLUIDES BASCONS – SIVU

n  2023-30 DELIBERATION PORTANT MODIFICATION DU TARIF LOCATION DES ARENES

n  2023-31 DELIBERATION PORTANT SUR FIXATION DU TARIF LOCATION SALLE DES ASSOCIATIONS

n  2023-32_DELIBERATION REDEVANCE REGLEMENTEE PROVISOIRE DE TRAVAUX SUR LES OUVRAGES DE DISTRIBUTION ELECTRICITE

n  2023-33_DELIBERATION REDEVANCE REGLEMENTEE PROVISOIRE DE TRAVAUX SUR LES OUVRAGES DE DISTRIBUTION DE GAZ

n  2023-34 DELIBERATION SUR MODIFICATION DES STATUTS DE LA CCPG_SEPTEMBRE 2023

B.    Culture – Animation locale – Vie associative

n  2023-35 DELIBERATION PORTANT VOTE DES SUBVENTIONS POUR LES ASSOCIATIONS 2023-2eme EDITION

n  2023-36 DELIBERATION SUR ADOPTION DE L’APPEL POUR UNE SOCIETE SANS VIOLENCES CONTRE LES FEMMES

 

C.    Personnel communal – Solidarité – Projets intergénérationnels – relations avec les administrés

D.    Sport – Éducation – Jeunesse

E.    Aménagements Urbains – Entretien des bâtiments – Espaces verts

F.     Voirie – Chemins ruraux – Forêts – Concessionnaires – Développement durable

 

 

Informations diverses :

Finances – Affaires générales – Travaux structurants

n  Borne de recharge électrique

n  Réaménagement du bâtiment de la Mairie et extension de la ludo-médiathèque : point d’avancée par le groupe de travail ad-hoc (voir conseil municipal du 8/12/2021) : Fabienne CAPES TASTET, Cécile MORET, Elise TACHON, Jean Luc TACHON, Pascale BEZIAT,

n  Projet ancienne boucherie – point d’étape et candidature en cours pour l’accompagnement en ingénierie dans le cadre du programme « villages d’avenir » (plan France ruralité)

n  Chapelle notre dame de la course landaise : Retour de la fondation de la patrimoine et suivi de la maitrise d’œuvre

n  Cantine : travaux d’octobre et sujets en attente (mise en demeure)

n  Salle des associations : en attente des différents retours des demandes de subventions

n  Lavoir : remise en état du patrimoine

n  Atelier services techniques et salle communale

n  Aménagement du terrain à proximité du lotissement : recueil du/des élu(s) souhaitant développer ce sujet en vue d’aller récupérer des subventions.

Aménagements Urbains – Entretien des bâtiments – Espaces verts

n   Présentation du plan d’aménagement du CAUE à proximité des arènes

 

 

ORDRE DU JOUR du 17 juillet 2023 à 20h30

  1. A.    Finances – Affaires générales – Travaux structurants

n  2023-21 délibération portant demande DETR année 2023

n  2023-22 délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater

n  2023-23 décision modificative dm1-article 2051 logiciel informatique

n  2023-24 délibération Fond de Concours - lavoir

n  2023-25 délibération Fond de Concours - restaurant scolaire

n  2023-26 délibération Fond de Concours – Volets Maison LATASTE

n  2023-27 délibération Fond de Concours – Chapelle Notre Dame de la Course Landaise

n  2023-28 délibération RODP par les ouvrages de distributions et de transport - 2023

  1. B.    Culture – Animation locale – Vie associative
  2. C.    Personnel communal – Solidarité – Projets intergénérationnels – relations avec les administrés

n  2023-29 délibération modification RIFSEEP_2023

 

  1. D.    Sport – Éducation – Jeunesse
  2. E.    Aménagements Urbains – Entretien des bâtiments – Espaces verts

Voirie – Chemins ruraux – Forêts – Concessionnaires – Développement durable

ORDRE DU JOUR du 9 juin 2023 à 19h30

  1. A.    Finances – Affaires générales – Travaux structurants

n  2023-13 Désignation des délégués des communes en vue des élections sénatoriales

n  2023-14 Désignation des suppléants des communes en vue des élections sénatoriales

n  2023-15 Délibération portant modification du tarif de location des arènes

n  2023-16 Délibération portant fixation du tarif de location de la salle des associations

n  2023-17 Délibération portant adhésion à l’APAM pour la centrale d’achats « CAPAQUI »

n  2023-18 Délibération portant Redevance d'Occupation du Domaine Public (RODP) par les ouvrages de transport et de distribution de Gaz

n  2023-19 Délibération portant Fond d’Equipement des Communes – FEC 2023

 

  1. B.    Culture – Animation locale – Vie associative

n  2023-20 Délibération portant vote des subventions pour les associations – année 2023

 

  1. C.    Personnel communal – Solidarité – Projets intergénérationnels – relations avec les administrés

 

  1. D.    Sport – Éducation – Jeunesse

 

  1. E.    Aménagements Urbains – Entretien des bâtiments – Espaces verts

 

  1. F.    Voirie – Chemins ruraux – Forêts – Concessionnaires – Développement durable

 

Informations diverses :

Finances – Affaires générales – Travaux structurants

n  Borne de recharge électrique

n  Restitution des travaux de l’école d’architecture le 24 juin

 

Culture – Animation locale – Vie associative

n  Présentation Tourisme Culture

n  Réunion des présidents des associations de Bascons le 30 juin

 

Personnel communal – Solidarité – Projets intergénérationnels – relations avec les administrés

 

Sport – Éducation – Jeunesse

 

Aménagements Urbains – Entretien des bâtiments – Espaces verts

 

Voirie – Chemins ruraux – Forêts – Concessionnaires – Développement durable

 

ORDRE DU JOUR du 10 avril 2023 à 19h30
 

A.    Finances – Affaires générales – Travaux structurants

  • Information Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus
  • Délibération portant M57-Application de la fongibilité des crédits
  • Délibération portant taux de fiscalité 2023
  • Délibération portant approbation du Compte De Gestion 2022
  • Délibération portant approbation du Compte Administratif 2022
  • Délibération portant affectation du résultat de 2022
  • Délibération Vote Budget Primitif (BP) 2023- Commune Bascons
  • Délibération Vote Budget Primitif (BP) 2023- Lotissement SARREMPIN
  • Délibération portant transfert de compétence au SYDEC en matière de la maîtrise de la demande en énergie
  • Délibération portant tarifs de la régie de recettes 2023 – Modification de la Délibération du 15-05-2019
  • Délibération portant Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) pour chantier(s) provisoire(s) de distributions de Gaz
  • Délibération portant Redevance d’Occupation Temporaire du Domaine Public (ROTDP) pour les commerçants ambulants

B.    Culture – Animation locale – Vie associative

D.   Personnel communal – Solidarité – Projets intergénérationnels – relations avec les administrés

 Avenant n°1 à la Convention pôles retraites et protection sociale avec le CDG40

E.    Sport – Éducation – Jeunesse

 Modification du règlement intérieur accueil périscolaire

F.    Aménagements Urbains – Entretien des bâtiments – Espaces verts

H.   Voirie – Chemins ruraux – Forêts – Concessionnaires – Développement durable

 

Informations diverses :

l     plaintes d’administrés sur les délais de distribution des informations communales par les élus de la commune
 

ORDRE DU JOUR du 19 décembre 2022. Retrouver les délibérations dans le fichier ci-dessous :

A.    Finances – Affaires générales – Travaux structurants

*  Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement

*  Abrogation de la délibération portant sur le reversement d’une partie du produit de la taxe d’aménagement perçues par les communes à la communauté de communes

B.    Culture – Animation locale – Vie associative

C.    Personnel communal – Solidarité – Projets intergénérationnels – relations avec les administrés

D.    Sport – Éducation – Jeunesse

E.    Aménagements Urbains – Entretien des bâtiments – Espaces verts

F.    Voirie – Chemins ruraux – Forêts – Concessionnaires – Développement durable

 
 

ORDRE DU JOUR du 24 Novembre 2022. Retrouver les délibérations dans le fichier ci-dessous :

  1. A.    Finances – Affaires générales – Travaux structurants
  • Budget primitif Lotissement Sarampin
  • Passage à la M57
  • Décision Modificative (DM) Opération 58 étude article 617
  • Autres DM suite à engagements
  • Archives CDG40
  • Délibération Révision des Loyers
  • Reversement taxe aménagement
  • Vote taxe aménagement commune
  • Fonds d’équipements des communes FEC2022
  • Délibération fond de concours- CCPG – broyeur accotement

 

  1. B.    Culture – Animation locale – Vie associative

 

  1. C.    Personnel communal – Solidarité – Projets intergénérationnels – relations avec les administrés

n  DELIBERATION_CONVENTION_PARTICIPATION FINANCIERES_CIAS

n  Convention MEDIATION CDG40

  1. D.    Sport – Éducation – Jeunesse

 

  1. E.    Aménagements Urbains – Entretien des bâtiments – Espaces verts

 

  1. F.    Voirie – Chemins ruraux – Forêts – Concessionnaires – Développement durable

 

Informations diverses :

n     Information finances : SDRIVE-SYDEC

n     Motion finances locales en danger

n     Motion en faveur des libertés et de la diversité des expressions culturelles

n     Motion Zéro Artificialisation Nette (ZAN)
 

 
 

ORDRE DU JOUR du 19 juillet 2022 :

 
 

 

ORDRE DU JOUR

  1. A.    Finances – Affaires générales – Travaux structurants
  • 1 - Délibération fond de concours- CCPG- rénovation énergétique du restaurant scolaire
  • 2 - Fixation du tarif de la cantine scolaire
  1. B.    Culture – Animation locale – Vie associative
  •  
  1. C.    Personnel communal – Solidarité – Projets intergénérationnels – relations avec les administrés
  1. D.    Sport – Éducation – Jeunesse
  • 3 D – Règlement cantine
  • 4 D – Règlement garderie

 

  1. E.    Aménagements Urbains – Entretien des bâtiments – Espaces verts
  • 5 - prise connaissance demande borne recharge électrique

 

  1. F.    Voirie – Chemins ruraux – Forêts – Concessionnaires – Développement durable

 

Informations diverses :

 
 

 
 

ORDRE DU JOUR du 27 juin 2022 :

 
A. Finances – Affaires générales – Travaux structurants
1 A - Fonds_d’équipements_des_communes-FEC2022
2 A – Réforme_de_la_publicité_des_actes
3 A – Transfert_du_musée
4 A - Délibération_CA.U.E_Conseil_d'Architecture_d'Urbanisme_et_
de_l'Environnement
B. Culture – Animation locale – Vie associative
5 B - Convention-Adhésion_Réseau_Lecture_Publique_Landes
C. Personnel communal – Solidarité – Projets intergénérationnels – relations avec les administrés
6 C - Délibérations_Remplacement_Personnel
D. Sport – Éducation – Jeunesse
7 D - Règlement_Cantine
E. Aménagements Urbains – Entretien des bâtiments – Espaces verts
8 E - Délibération_vente_matériel_services_techniques
F. Voirie – Chemins ruraux – Forêts – Concessionnaires – Développement durable
Informations diverses :
A/Finances – Affaires générales – Travaux structurants

  • Attribution_ de_marche_Lotissement

B/ Culture – Animation locale – Vie associative

  • Réunion des présidents d’association

C/ Personnel communal – Solidarité – Projets intergénérationnels – relations avec les administrés

  •  Etat des lieux de l’organisation générale Santé-Sécurité au travail 2022
  • Bascons préalable au DUERP
  • Téléalarme
  • Mouvement du Personnel

D/ Sport – Éducation – Jeunesse
E/ Aménagements Urbains – Entretien des bâtiments – Espaces verts

  • Achat_broyeur_accotement

F/ Voirie – Chemins ruraux – Forêts – Concessionnaires – Développement durable

  • DFCI plan de zonage des pistes DFCI
  • Chemin ruraux numérotage
  • Abatage d’arbre chemin ruraux

 

ORDRE DU JOUR du 12 avril 2022 :

 
 

ORDRE DU JOUR

A.    Finances – Affaires générales – Travaux structurants

  • Délibération portant sur le vote du budget primitif 2022
  • Fixation du tarif de la garderie
  • Fixation du tarif de la cantine
  • Vote des taux de taxes

 

B.    Culture – Animation locale – Vie associative

  • Délibération sur le vote des subventions aux associations

 

C.    Personnel communal – Solidarité – Projets intergénérationnels – relations avec les administrés

D.    Sport – Éducation – Jeunesse

E.    Aménagements Urbains – Entretien des bâtiments – Espaces verts

F.    Voirie – Chemins ruraux – Forêts – Concessionnaires – Développement durable

 

Informations diverses :

A/Finances – Affaires générales – Travaux structurants

 

B/ Culture – Animation locale – Vie associative

- Chasse aux œufs

- 8 Mai Commémoration et repas des ainés

- 26 Mai Journée de l’Ascension

 

C/ Personnel communal – Solidarité – Projets intergénérationnels – relations avec les administrés

       - Mouvement du personnel.

 

D/ Sport – Éducation – Jeunesse

 

E/ Aménagements Urbains – Entretien des bâtiments – Espaces verts

 

F/ Voirie – Chemins ruraux – Forêts – Concessionnaires – Développement durable

 

ORDRE DU JOUR du 22 mars 2022 :

  1. A.    Finances – Affaires générales – Travaux structurants
  • Révision tarif Redevance d’Occupation du Domaine Public (Orange)
  • Délibération portant sur l’approbation du compte de gestion de l’année 2021
  • Présentation et approbation du compte administratif année 2021
  • Délibération d’Affectation du résultat année 2021
  • Délibération pour la création d’un budget annexe Lotissement Communal au lieudit « Sarrempin »
  • Délibération sur la signature d’un bail emphytéotique avec la société OTS et mise à disposition du bâtiment
  • Délibération d’approbation du rapport de la CLECT

 

  1. B.    Culture – Animation locale – Vie associative

 

  1. C.    Personnel communal – Solidarité – Projets intergénérationnels – relations avec les administrés
  • Adhésion à la convention de prévention des risques professionnels du CDG 40 comprenant la fourniture du DUERP et l’analyse des RPS

 

  1. D.    Sport – Éducation – Jeunesse
    1. Délibération portant sur l’intégration de la commune Saint Maurice au syndicat mixte de la vallée des longs

 

  1. E.    Aménagements Urbains – Entretien des bâtiments – Espaces verts
  • Adhésion groupement de commandes gestion des ERP

 

  1. F.    Voirie – Chemins ruraux – Forêts – Concessionnaires – Développement durable

 

 

 

Informations diverses :

 

A/Finances – Affaires générales – Travaux structurants

  • Information sur la restitution des bâtiments Musée/presbytère.
  • Lecture Courrier de proposition d’installation des bureaux de la Fédération Française de la Course Landaise (FFCL) en vue de leur déménagement et réponse de la FFCL.

 

B/ Culture – Animation locale – Vie associative

  • Journée de l’ascension du 26 Mai 2022

 

C/ Personnel communal – Solidarité – Projets intergénérationnels – relations avec les administrés

  • RSU 2020 (Rapport Social Unique)
  • Repas du 8 Mai 2022 pour les ainés (A noter dans vos agendas)

D/ Sport – Éducation – Jeunesse

 

E/ Aménagements Urbains – Entretien des bâtiments – Espaces verts

 

F/ Voirie – Chemins ruraux – Forêts – Concessionnaires – Développement durable

ORDRE DU JOUR du 15 février 2022 :

-

  1. Finances – Affaires générales – Travaux structurants
  • Délibération portant sur le nombre d’adjoints suite à la démission du quatrième adjoint
  • Délibération portant sur le montant de la caution pour la salle de réunion au-dessus de la cantine et des tarifs de location.
  • Délibération portant sur les tarifs de la location de la salle des fêtes de Bostens
  • Délibération portant sur l’ouverture de crédits avant budget primitif 2022
  1. Culture – Animation locale – Vie associative
  2. Personnel communal – Solidarité – Projets intergénérationnels – relations avec les administrés
  • Délibération portant sur l’avancement de grade de Mme Marie-Edith CASTETS
  • Délibération portant sur l’adhésion au service du CDG 40 pour l’élaboration du Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels
  • Délibération portant sur l’adhésion au service remplacement du CDG 40 pour l’année 2022
  1. Sport – Éducation – Jeunesse
  2. Aménagements Urbains – Entretien des bâtiments – Espaces verts
  • Délibération portant sur l’adhésion à la convention du SYDEC « Econome de Flux »
  1. Voirie – Chemins ruraux – Forêts – Concessionnaires – Développement durable

Informations diverses :

A/Finances – Affaires générales – Travaux structurants

  • Information sur la restitution des bâtiments Musée/presbytère.
  • Information sur le rapport de la CLECT
  • Information sur la proposition d’installation des bureaux de la Fédération Française de la Course Landaise (FFCL) en vue de leur déménagement
  • Rapport quinquennal conseil communautaire

B/ Culture – Animation locale – Vie associative

  • Journée de l’ascension du 26 Mai 2022

C/ Personnel communal – Solidarité – Projets intergénérationnels – relations avec les administrés

  • Réforme de la protection sociale complémentaire (objectif 2025)
  • Repas du 8 Mai 2022 pour les ainés (A noter dans vos agendas)

D/ Sport – Éducation – Jeunesse

E/ Aménagements Urbains – Entretien des bâtiments – Espaces verts

  • Point sur le démarrage du zéro Phyto sur le cimetière avec engazonnement et plantation.

F/ Voirie – Chemins ruraux – Forêts – Concessionnaires – Développement durable

  • Point sur l’entretien des fossés prévus et des reprises de voirie

-

ORDRE DU JOUR du 8 décembre 2021 :

Délibérations :

  1. Modification du procès-verbal du 17 juillet 2020 portant sur le remplacement de la lettre de M. Jean-Luc SANCHEZ par son discours.
    1. Délibération fixant les indemnités de fonction des conseillers délégués.
  2. Délibération portant sur la modification / création / composition des commissions communales suite à la démission, pour raisons personnelles, du 4ème adjoint M. Xavier MARTIN. Les commissions proposées sont les suivantes:
    1. Finances – affaires générales – Travaux Structurants
    2. Culture-animation locale et vie associative
    3. Personnel communal, Solidarité, projets inter-générationnels, relations avec les administrés
    4. Sport- éducation -jeunesse
    5. Aménagements Urbains, Entretien des bâtiments, Espaces verts
    6. Voirie, Chemin ruraux, Forêt, Concessionnaires, Développement durable

 

      

A/ Finances _ Affaires Générales _ Travaux structurants :

  1. Décision modificative budgétaire portant sur le Chapitre 42 « Personnel et comptes rattachés »
  2. Délibération portant sur l’adhésion à la convention de mise à disposition de prestations de services énergies proposée par le SYDEC. 
  3.  Délibération portant sur l’adhésion à la convention « Économe de flux » proposée par le SYDEC.

B/ Culture_ Animation locale et vie Associative

 

 

        

C/ Personnel communal, Solidarité, Projets intergénérationnels, Relations avec les administrés.

  1. Délibération portant sur l’adhésion au service « secrétariat itinérant » du Centre de Gestion des Landes (CDG 40)
  2. Délibération portant sur la création de deux postes d’agents recenseurs en contrat à durée déterminée de 90 heures, à l’indice majorée 340, et sur le paiement d’indemnités kilométriques.

D/ SPORT_EDUCATION_JEUNESSE

Informations diverses 

  • · Réaménagement du bâtiment de la Mairie et extension de la ludo-médiathèque
  • · Musée
  • · Permis de construire accordé pour le futur bâtiment qui hébergera les ateliers municipaux, salle polyvalente et zone de dépeçage A.C.C.A.
  • · 11 Novembre 2021
    • · Date des vœux du Maire aux administrés et des Présidents des associations

 

A/Commission « Finances - Affaires générales - Travaux Structurants »

  • Subvention logiciel de cantine et garderie grâce au plan « France Relance 
  • Marché des assurances
  • Mise en place des règlements intérieurs pour les arènes, la salle des associations, la cantine et la salle de Bostens

 

 

B/Commission « Culture - Animation locale et vie associative »

  • Vide grenier

 

C/Commission « Personnel communal – Solidarité - projets inter-générationnels - relations avec les administrés »

  • Choix arrêté pour les colis de Noël
  • Programmer la date de distribution des colis de Noël
  • Préparation du bulletin communale
  • Distribution des tracts de vœux
  • Référent alerte / déontologie

 

D/Commission « Sport- éducation -jeunesse »

  • RPI

 

E/Commission « Voirie - Chemin ruraux – Forêt - Concessionnaires, Développement durable »        

  • Projet « Des sapins pour la dune »
  • Distribution des tract annonçant l’opération « Des sapins pour la Dune »
  • Projet de méthanisation (Arrêté portant sur la permission de voirie pour la RD351 pour les travaux sur le réseau de gaz)
  • Travaux au parc Cel le Gaucher
  • Travaux chemin du Brocas

 
 

 
 

 
 

ORDRE DU JOUR du 19 octobre 2021 :

Délibérations :

 

Délibération Modificative (DM) sur le budget en vue de l’acquisition d’un immeuble

 
 

ORDRE DU JOUR du 16 septembre 2021 :

 
 
 
 

Délibérations :

 

1°) Travaux SYDEC éclairage Parc Cel le Gaucher : adoption des travaux

Plan de financement : Maison de la chasse et atelier municipal

2°) Demande complémentaire  DETR 2021

3°) Demande de fonds de concours année 2021 à la CCPG

4°) Demande DSIL 2021 – travaux supplémentaires cantine scolaire

5°) Adoption du règlement d’utilisation de la salle Régenton

6°) Délibération de motion de soutien aux chasseurs

Question et informations diverses
 

ORDRE DU JOUR du 30 aout 2021 :

 
 
 

1°) Affectation FEC 2021

2°) Fixation du tarif de la location des arènes

3°) Fixation du tarif de la location de la salle Régenton

4°) Fixation du tarif de la garderie

5°) Fixation du tarif de la cantine

 

 
 

ORDRE DU JOUR du 5 juillet 2021 :

1°) Approbation des procès-verbaux des séances du 17 juillet 2020, du 14 décembre 2020 et du 1er juin 2021.

 

 

-       Personnel communal :

 

2°) Convention avec le CDG40 pour la mise à disposition d’un travailleur social du service social du CDG 40 – Année 2021-2024

3°) Convention d’adhésion au service de la médecine préventive du CDG40

 

 

4°) Résiliation de l’affiliation CRCESU

 

           Questions et Informations diverses 

 

-       Tampon de la carte d’électeur

-       Inauguration City Stade

-       Distribution de la gazette/ Des flyers CCPG et du bulletin de la CCPG.

-       Organigramme des clés de la commune de Bascons.

-       Réunion des présidents d’association

-       Marché des producteurs

-       …..

 

ORDRE DU JOUR du 1 juin 2021 :

Délibérations :

 

1°) Approbation du procès-verbal de la séance du 13 avril 2021.

 

-      Accueil périscolaire :

2°) Approbation des horaires d’ouverture

3°) Modification des statuts sur la petite enfance de la CCPG : suppression des TAP

4°) Convention de service commun d’instruction des actes liés à l’application du droit des sols

5°) Avis sur le pacte de gouvernance – Communauté de Communes du Pays Grenadois

 

-      Personnel communal :

6°) Convention avec le CDG40 pour l’élaboration du document unique d’évaluation des risques professionnels et son suivi.

7°) Convention pôles retraites et protection sociale avec le CDG40

8°) Lignes directives de gestion

9°) Convention groupement de commandes de formation avec le CDG40

 

-      SYDEC :

10°) Renouvellement des marchés d’achats groupés d’Energies SYDEC

11°) Motion de soutien au SYDEC contre le projet HERCULE

 

 

 

Questions diverses 

  

ORDRE DU JOUR du 13 avril 2021 :

Délibérations :

 
  

1°)  Approbation du procès-verbal de la séance du 23 février 2021 et du 29 mars 2021.

 

2°) Vote des taux des taxes communales (taxes foncières) année 2021.

 

3°) Présentation et vote du Budget Primitif 2021.

 
 

 
 

ORDRE DU JOUR du 29 mars 2021 :

Délibérations :

 

1°)  Approbation du procès-verbal de la séance du 23 février 2021.

 

2°) Communauté de Communes du Pays Grenadois :

¤ délibération 1 : modification des statuts de la CCPG- approbation de la restitution de la compétence facultative Centre d’Interprétation de la Course Landaise

¤ délibération 2 : modification des statuts de la Communauté de Communes

 

3°) Annulation de la délibération du 23 février 2021 et modification des points 2-14-15-20-21-24 et 25 de la délibération en date du 7 juillet 2020 portant  délégations d’attributions au Maire et à son suppléant par le Conseil Municipal.

 

4°) Vote du compte de gestion année 2020

 

5°) Présentation et vote du compte administratif année 2020

 

6°) Affectation du résultat année 2020

 

7°) Demande de subvention de l’association « la Maison Bleue »

 

 

Questions diverses
 

 

 

 
 

ORDRE DU JOUR du 23 février 2021 :

Délibérations :

1°) Approbation des procès-verbaux des séances du 2 novembre et 14 décembre 2020.

2°) Demandes de DETR année 2021, de Fonds de concours complémentaire auprès de la CCPG et approbation du plan de financement pour la création des ateliers municipaux et aménagement thermique du local de la chasse.

3°) Demandes de DETR année 2021, de subvention auprès de la CAF des Landes et approbation du plan de financement pour la création d’un City Stade, parc Cel le Gaucher.

4°) Modification des horaires de fonctionnement de l’éclairage public.

5°) Modification des statuts de Communauté de Communes du Pays Grenadois.

6°) Rythmes scolaires : organisation du temps scolaire.

7°) Paiement en ligne des factures communales : adhésion au service PAYFIP et signature d’une convention.

8°) CIAS du Pays Grenadois - Téléalarme : participation financière de la Commune.

9°) Classement dans la voirie communale des rues : rue Bernard de Béon, rue du Docteur Dupouy et rue du Docteur Lataste pour demande de transfert à la Communauté de Communes du Pays Grenadois.

10°) Modification du point 24 de la délibération en date du 7 juillet 2020 portant délégations d’attributions au Maire et à son suppléant par le Conseil Municipal.

Questions diverses :

SYDEC : le candélabre endommagé par un véhicule aux Allées de Bartenheim a été remplacé suite au devis du SYDEC d’un montant estimatif de 2 219 € TTC dont le montant restant à charge pour la Commune est de 888 €. Le propriétaire du véhicule ne s’est pas fait connaître mais a pu être identifié. A suivre pour le remboursement des frais occasionnés.  FREE MOBILE : informe du projet de déploiement de son réseau par l’implantation sur le pylône existant «lieu-dit Cauna ».

FIBRE OPTIQUE : Un courrier a été envoyé aux propriétaires dont leurs parcelles logent les voies communales et notamment où est implanté le réseau téléphonique afin qu’ils procèdent à l’élagage des branches des plantations qui rendent les opérations de maintenance du réseau difficiles.

 
 

 

 

ORDRE DU JOUR du 14 décembre 2020  

Délibérations :

1°)  Approbation de compte rendu de la séance du 2 novembre 2020.

2°)  Présentation et vote de la Décision Modificative n°1 de l’année 2020.

3°)  Signature convention avec la CCPG – Atelier Multiservices  Informatique.

4°) Signature convention avec le CDG 40 : Groupement de commandes - gestion  technique des ERP.

5°)  Signature convention avec la CCPG : gestion des bornes d’incendie.

6°)  Validation de l’emplacement du local de la chasse et du local de stockage technique.

 

Questions et informations diverses

    

 

ORDRE DU JOUR du 2 novembre 2020 :

Délibérations :

 1°) Approbation de compte rendu de la séance du 14 septembre 2020.

 2°) Demande de subvention au titre du fonds de concours de la CCPG :

-      Aménagement d’un CITY PARK

 3°) Vote des subventions attribuées aux associations pour l’année 2020.

 4°) Régie de recettes manifestations et vente de livres: Fixation des tarifs de la Régie.

5°) Location de la salle à l’étage de la cantine : fixation du tarif à la journée.

6°) Mise à jour du tableau des effectifs.

7°) Taux de la taxe d’aménagement pour l’année 2021.

- Questions et informations diverses

    

 

ORDRE DU JOUR du 14 septembre 2020 :

 

Délibérations :

1°) Approbation des procès verbaux des séances du 31 juillet et du 24 aout 2020

2°) Annulation de la délibération en date du 31 juillet 2020 portant sur le Renouvellement de la commission de contrôle des listes électorales : désignation d’un délégué et d’un suppléant.

3°) Renouvellement de la commission de contrôle des listes électorales : désignation d’un délégué et d’un suppléant.

4°) Dotation de soutien à l'investissement local - remplacement du système de chauffage à la cantine scolaire - approbation du projet et du plan de financement.

 
 

 

ORDRE DU JOUR du 24 aout 2020 :

 

Délibérations :

1°) Approbation du compte rendu de la séance du 17 juillet 2020.

2°) Renouvellement de la commission de contrôle des listes électorales : désignation d’un délégué et d’un suppléant.

3°) Décision portant sur le nombre des représentants de la commission d’évaluation des charges transférées(CLECT) à la C.C.P.G.

4°) Révision des tarifs périscolaires : cantine et garderie année 2020/2021.

5°) Aménagement Centre bourg : plan de financement éclairage public.

- Questions et informations diverses

  

 
 

ORDRE DU JOUR du vendredi 31 juillet :

Délibérations :

 1°) Dissolution du Centre Communal d’Action Sociale de BASCONS

 2°) Affectation du Fonds d’Equipement des Communes Année 2020

 3°) Présentation et vote du budget primitif 2020

 4°) Désignation des délégués CNAS (élu et agent)

 5°) Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs

 6°) Occupation gratuite des salles pour les Associations communales

 7°) Désignation des délégués à la Commission d’Appel d’offres

-       Questions et informations diverses